L’approche par composant avec éclatement de l’immobilisation

«Un nouveau principe de comptabilisation par composants s’impose à toutes les entreprises à compter des exercices ouverts à compter du 01/01/2005. Il consiste à inscrire séparément à l’actif immobilisé les éléments qui sont utilisés différemment par l’entreprise puis à établir un plan d’amortissement propre à chacun d’eux. La décomposition d’un bien au bilan conduit à distinguer un ou plusieurs composant(s) et sa «structure ». Pour chacun d’eux, un plan d’amortissement distinct est établi.»

PCG art. 322-3 modifié par le règlement 2002-10 du 12 décembre 2002 adopté par le Comité de la réglementation comptable, et faisant suite aux avis 2002-7 du 27 juin 2002 et 2002-10 du 22 octobre 2002 émis par le Conseil National de la Comptabilité «.

Cette méthode comptable d’amortissement par composants s’applique à titre obligatoire pour la détermination des résultats des exercices ouverts à partir du 1er Janvier 2005 à toutes les entreprises pour l’ensemble des immobilisations figurant à l’actif du bilan à la clôture de l’exercice précédent.

Elle s’impose en principe aussi bien pour l’établissement des comptes individuels que pour celui des comptes consolidés. (Règlements CRC 2002-10 du 12 décembre 2002 art. 15-1 et 2003-7 du 12 décembre 2003 art.1).

Exemple

Soit une machine E acquis le 01/01/02 . La valeur d’achat est = 20000,00.

Il s’agit d’une immobilisation de type linéaire sur une durée de 5 ans

A l’ouverture de l’exercice 2005, l’entreprise identifie les principaux éléments constitutifs de cette machine, en l’occurrence la structure, un composant A d’une durée prévue d’utilisation fixée à 6 ans et un composant B fixée à 5 ans.

• Structure : 7000 €

• Composant A : 8000 €

• Composant B : 5000 €

1. Dans la LISTE DES IMMOBILISATIONS, cliquez sur le bouton [Réviser]. Vous pouvez également cliquer sur le menu déroulant OPTIONS et choisir la commande RÉVISER directement dans la fiche de l’immobilisation.

2. La fenêtre ci-dessous s’affiche. Renseignez les zones nécessaires.

On obtient ensuite la fenêtre suivante.

3. Il est possible de modifier le libellé de l’immobilisation d’origine (qui devient «la structure») puis sa valeur dans la zone .

Sur les lignes suivantes saisissez le code des deux composants ainsi que leur libellé et leur valeur.

* Il est également possible de saisir le pourcentage de répartition, les valeurs seront alors calculées automatiquement.

On obtient la liste des immobilisations suivante

Vous devez ensuite effectuer une révision de la durée pour les deux composants à partir de l’exercice

2005 :

• composant A : passage d’une durée de 10 à 6 ans

• composant B : passage d’une durée de 10 à 5 ans

Voir Révision de la durée d’amortissement, page 48.