Edition Declaration de TVA

Edition Déclaration de TVA

) Menu ETATS – commandes DÉCLARATION DE TVA ASSISTANT

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Vous pouvez générer la déclaration de TVA via un assistant. Cette déclaration correspond au régime de

TVA que vous avez indiqué dans les paramètres TVA du menu Dossier :

• état CA3 et annexe 3310 A, si vous avez choisi régime réel,

• état CA12, si vous avez choisi régime simplifié.

Effectuer une nouvelle déclaration de TVA

1. Cochez l’option Créer une déclaration de TVA puis cliquez sur le bouton [Ok].

Dans la fenêtre qui s’affiche, paramétrez la déclaration :

2. Choisissez la riode à prendre en compte pour la déclaration.

3. Précisez si vous souhaitez inclure les écritures en brouillard et/ou en simulation.

* Le mode Cahier ne gère pas les écritures en simulation.

4. Si vous avez modifié l’une des informations du paramétrage de la TVA, cochez la case Recalculer les valeurs automatiquement pour en tenir compte.

5. Validez votre paramétrage en cliquant sur [Ok].

L’état préparatoire Déclaration de TVA s’affiche. Il comprend l’ensemble des lignes de la déclaration papier.

6. Vérifiez et modifiez, si nécessaire, les informations qui figureront sur la déclaration de TVA.

* Pour afficher le feuillet suivant de la déclaration, cliquez sur le bouton clip_image002 situé au bas de la fenêtre.

7. Vous pouvez ajouter un commentaire à la déclaration en cliquant sur le bouton clip_image003 situé au bas de la fenêtre.

8. Validez la déclaration en cliquant sur [Ok].

9. Pour obtenir l’aperçu avant impression de la déclaration, cliquez sur le bouton [Aperçu].

Pour lancer directement l’impression de la déclaration, cliquez sur le bouton [Impression].

Modifier une déclaration de TVA

* Vous ne pouvez pas modifier une déclaration validée.

1. Cochez l’option Ouvrir une déclaration de TVA puis cliquez sur le bouton [Suivant].

2. Sélectionnez la ligne correspondant à la déclaration à modifier puis cliquez sur [Ok]. Dans la fenêtre qui s’affiche, modifiez le paramétrage de la déclaration.

Imprimer une déclaration de TVA

1. Cochez l’option Editer une déclaration de TVA puis cliquez sur le bouton [Suivant].

2. Sélectionnez la déclaration à imprimer puis cliquez sur [Ok].

3. Pour obtenir l’aperçu avant impression de la déclaration, cliquez sur le bouton [Ecran].

Pour lancer directement l’impression de la déclaration, cliquez sur le bouton [Imprimante].

Afficher les déclarations de TVA

1. Cochez l’option Afficher les déclarations de TVA puis cliquez sur le bouton [Ok]. La liste des déclarations de TVA s’affiche.

Transmettre une déclaration à la DGI

1. Si vous souhaitez transférer vos déclarations de TVA depuis votre logiciel vers la DGI, cochez l’option

lédéclarer une déclaration de TVA.

2. Si vous n’avez pas encore établi de déclaration, suivez les étapes décrites précédemment au paragra- phe Effectuer une nouvelle déclaration de TVA”, page 223.

3. Sélectionnez la déclaration à transmettre.

L’assistant de télédéclaration se lance ensuite automatiquement.

Télédéclaration avec l’assistant TéléTVA

* Vous accédez également à cet assistant via le menu ETATS – commande DÉCLARATION DE TVA TÉLÉTVA.

Via le module Ciel directDéclaration TVA et le portail Ciel (www.ciel.com), l’assistant TéléTVA vous permet de transférer vos déclarations de TVA depuis votre logiciel de comptabilité vers la Direction Générale des Impôts. Ce type de transfert de données s’appelle une télédéclaration.

L Vous trouverez toutes les informations relatives à cette fonction dans le guide La télédéclaration de votre

TVA avec Ciel directDéclaration TVA disponible en cliquant sur le bouton ci-dessous.

Historique TéléTVA

) Menu ETATS – commandes DÉCLARATION DE TVA HISTORIQUE TÉLÉTVA

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Cette commande vous permet d’accéder à une page internet qui récapitule toutes vos déclarations effectuées avec Ciel directDeclaration TVA.

La liste des déclarations de TVA

) Menu ETATS – commandes DÉCLARATION DE TVA LISTE DES DÉCLARATIONS

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Cette liste regroupe toutes les déclarations de TVA que vous avez générées. A partir de cette liste, vous pouvez :

• imprimer votre déclaration,

• la valider,

• la transmettre à la DGI,

• etc.

L Pour plus d’informations sur ces traitements, consultez l’aide contextuelle (touche <F1>).

TVA détaillée

) Menu ETATS – commandes DÉCLARATION DE TVA TVA DÉTAILLÉE

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Cet état permet d’imprimer le détail de votre déclaration de TVA.

1. A l’activation de la commande, choisissez le type de sortie (aperçu, fichier, imprimante).

2. Saisissez la période sur laquelle sera établi l’état. Vous pouvez utiliser l’icône du calendrier.

3. Si vous souhaitez inclure les écritures en brouillard et/ou en simulation, cochez les options corres- pondantes.

* Le mode Cahier ne gère pas les écritures en simulation.

4. Cochez l’option Afficher un solde par compte si vous voulez que les soldes de chaque compte s’affichent.

5. Cliquez sur le bouton [Ok].

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