Données de base "Taux de TVA"
La partie Taux de TVA des données de base vous permet de déterminer les différents taux de TVA pour l’ensemble du dossier.
Vous pouvez créer autant de taux que vous souhaitez. Le taux Normal sera attribué par défaut dans les préférences de prévision puis dans les prévisions mais vous pouvez en choisir un autre.
Liste des taux de TVA
Cette partie des préférences liste l’ensemble des taux de TVA que rencontreront les entreprises françaises durant les périodes du Business Plan. Il vous est toutefois possible de modifier, de créer ou de supprimer des taux.
Des taux de TVA sont créés par défaut (Exonéré, Super-réduit, Réduit, Normal), libre à vous de les utiliser ou de les supprimer.
Un onglet Notes perso permet de saisir des informations complémentaires. Fiche d’un taux de TVA
Une fiche de taux de TVA est composée d’une Entête, d’un onglet Définition et d’un onglet Notes. Entête de la fiche
Elle est composée uniquement du champ Nom.
Vous devez saisir ici le nom de la fiche de TVA qui permet d’identifier les différentes fiches de Taux de TVA. Onglet Définition
Paramétrage
A partir de cet onglet vous avez 2 possibilité de paramétrer le taux de TVA :
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EBP Business Plan Aide
Dans ce cas, vous devez saisir le valeur unique : Taux de TVA.
Vous devez indiquer le taux de TVA qui sera appliqué lors de la sélection de la fiche TVA.
Soit le taux est différent pour chaque exercice :
Pour chaque exercice du business Plan, vous pouvez définir un taux de TVA différent.
Application sur les Prévisions
Sur chaque prévision dont la TVA peut être gérée, vous devez sélectionner le nom d’une fiche de TVA.
Si cette fiche est à taux fixe, le même taux de TVA sera appliqué à chaque période de la fiche prévision pour tous les exercices.
Si la fiche de TVA est à Taux par exercice, un taux de TVA différent sur chaque exercice sera appliqué sur la fiche de prévision.
Pour une fiche de prévision Crédit Bail, si la fiche taux de TVA est paramétrée avec un taux par exercice, le Loyer TVA et le Loyer TTC de l’échéancier vont varier en fonction de ces taux.
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